Avis de décès de

M. EMMANUEL Jean Andre

Né le 01/12/1908 - Décédé le 01/06/1998
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Sexe : Homme
Nom : EMMANUEL
Prénom(s) : Jean Andre
Date de naissance : 01/12/1908
Lieu de naissance : Avignon - 84 - Vaucluse Code Insee 84007
Date de décès : 01/06/1998 (89 ans)
Lieu de décès : Arles - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13004
Acte de décès : Numéro 00314 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. EMMANUEL Jean Andre, vous devez contacter la mairie de Arles. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. EMMANUEL Jean Andre qui semble être décédé dans votre commune le 01/06/1998. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. EMMANUEL Jean Andre. - Né le 01/12/1908 à Avignon - 84 - Vaucluse. - Décédé le 01/06/1998 à Arles - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 00314. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12711902-emmanuel-jean-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. EMMANUEL Jean Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. EMMANUEL Jean Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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