Avis de décès de

M. ORHANT Patrick Robert Marcel

Né le 23/10/1957 - Décédé le 02/09/1998
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Sexe : Homme
Nom : ORHANT
Prénom(s) : Patrick Robert Marcel
Date de naissance : 23/10/1957
Lieu de naissance : Etampes - 91 - Essonne Code Insee 91223
Date de décès : 02/09/1998 (40 ans)
Lieu de décès : Étampes - 91 - Essonne Code Insee 91223
Acte de décès : Numéro 00255 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ORHANT Patrick Robert Marcel, vous devez contacter la mairie de Étampes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ORHANT Patrick Robert Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 02/09/1998. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ORHANT Patrick Robert Marcel. - Né le 23/10/1957 à Etampes - 91 - Essonne. - Décédé le 02/09/1998 à Étampes - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 00255. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12743444-orhant-patrick-robert-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ORHANT Patrick Robert Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ORHANT Patrick Robert Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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