Avis de décès de

M. BROWNE Calvin Nathaniel

Né le 03/04/1954 - Décédé le 29/09/1998
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Sexe : Homme
Nom : BROWNE
Prénom(s) : Calvin Nathaniel
Date de naissance : 03/04/1954
Lieu de naissance : Saint Ann - SAINT CHRISTOPHE Code Insee 99442
Date de décès : 29/09/1998 (44 ans)
Lieu de décès : 971 Code Insee 97127
Acte de décès : Numéro 000000088 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROWNE Calvin Nathaniel, vous devez contacter le service public.

Vous pouvez utiliser le formulaire dédié sur le site du service public à cette adresse https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1444.

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROWNE Calvin Nathaniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROWNE Calvin Nathaniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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