Avis de décès de

M. BRUNELLA Charles Daniel

Né le 27/10/1923 - Décédé le 25/02/1999
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Sexe : Homme
Nom : BRUNELLA
Prénom(s) : Charles Daniel
Date de naissance : 27/10/1923
Lieu de naissance : L Isle Sur Le Doubs - 25 - Doubs Code Insee 25315
Date de décès : 25/02/1999 (75 ans)
Lieu de décès : L'Isle-sur-le-Doubs - 25 - Doubs Code Insee 25315
Acte de décès : Numéro 000000007 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUNELLA Charles Daniel, vous devez contacter la mairie de L'Isle-sur-le-Doubs. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUNELLA Charles Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 25/02/1999. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUNELLA Charles Daniel. - Né le 27/10/1923 à L Isle Sur Le Doubs - 25 - Doubs. - Décédé le 25/02/1999 à L'Isle-sur-le-Doubs - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000000007. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12901221-brunella-charles-daniel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUNELLA Charles Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUNELLA Charles Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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