Avis de décès de

M. AMORT Arthur

Né le 25/09/1919 - Décédé le 19/12/1998
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : AMORT
Prénom(s) : Arthur
Date de naissance : 25/09/1919
Lieu de naissance : Lucerne - SUISSE Code Insee 99140
Date de décès : 19/12/1998 (79 ans)
Lieu de décès : Bourg-en-Bresse - 01 - Ain Code Insee 01053
Acte de décès : Numéro 000000547 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. AMORT Arthur, vous devez contacter la mairie de Bourg-en-Bresse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. AMORT Arthur qui semble être décédé dans votre commune le 19/12/1998. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. AMORT Arthur. - Né le 25/09/1919 à Lucerne - SUISSE. - Décédé le 19/12/1998 à Bourg-en-Bresse - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 000000547. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12913294-amort-arthur. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. AMORT Arthur ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. AMORT Arthur, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts