Avis de décès de

M. HARTER Michel

Né le 27/08/1913 - Décédé le 11/01/1999
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : HARTER
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 27/08/1913
Lieu de naissance : Bosselshausen - 67 - Bas-Rhin Code Insee 67057
Date de décès : 11/01/1999 (85 ans)
Lieu de décès : Nancy - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54395
Acte de décès : Numéro 000000049 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HARTER Michel, vous devez contacter la mairie de Nancy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HARTER Michel qui semble être décédé dans votre commune le 11/01/1999. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HARTER Michel. - Né le 27/08/1913 à Bosselshausen - 67 - Bas-Rhin. - Décédé le 11/01/1999 à Nancy - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Acte de décès numéro 000000049. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/12929575-harter-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HARTER Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HARTER Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts