Avis de décès de

M. CHENOUI Chabane

Né le 12/10/1936 - Décédé le 27/03/1999
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Sexe : Homme
Nom : CHENOUI
Prénom(s) : Chabane
Date de naissance : 12/10/1936
Lieu de naissance : Ait Hellal - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 27/03/1999 (62 ans)
Lieu de décès : Cesny-aux-Vignes - 14 - Calvados Code Insee 14149
Acte de décès : Numéro 04 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHENOUI Chabane, vous devez contacter la mairie de Cesny-aux-Vignes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHENOUI Chabane qui semble être décédé dans votre commune le 27/03/1999. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHENOUI Chabane. - Né le 12/10/1936 à Ait Hellal - ALGERIE. - Décédé le 27/03/1999 à Cesny-aux-Vignes - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 04. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/13139529-chenoui-chabane. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHENOUI Chabane ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHENOUI Chabane, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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