Avis de décès de

M. BEL Robert Marcel

Né le 10/11/1912 - Décédé le 29/07/1999
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Sexe : Homme
Nom : BEL
Prénom(s) : Robert Marcel
Date de naissance : 10/11/1912
Lieu de naissance : Gaillard - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74133
Date de décès : 29/07/1999 (86 ans)
Lieu de décès : Cagnes-sur-Mer - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06027
Acte de décès : Numéro 237 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BEL Robert Marcel, vous devez contacter la mairie de Cagnes-sur-Mer. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BEL Robert Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 29/07/1999. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BEL Robert Marcel. - Né le 10/11/1912 à Gaillard - 74 - Haute-Savoie. - Décédé le 29/07/1999 à Cagnes-sur-Mer - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 237. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/13185681-bel-robert-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BEL Robert Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BEL Robert Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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