Avis de décès de

M. ARNAUD Hubert Aime

Né le 03/11/1957 - Décédé le 11/06/1999
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Sexe : Homme
Nom : ARNAUD
Prénom(s) : Hubert Aime
Date de naissance : 03/11/1957
Lieu de naissance : Bourg Argental - 42 - Loire Code Insee 42023
Date de décès : 11/06/1999 (41 ans)
Lieu de décès : Pierre-Bénite - 69 - Rhône Code Insee 69152
Acte de décès : Numéro 00339 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARNAUD Hubert Aime, vous devez contacter la mairie de Pierre-Bénite. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARNAUD Hubert Aime qui semble être décédé dans votre commune le 11/06/1999. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARNAUD Hubert Aime. - Né le 03/11/1957 à Bourg Argental - 42 - Loire. - Décédé le 11/06/1999 à Pierre-Bénite - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 00339. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/13242202-arnaud-hubert-aime. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARNAUD Hubert Aime ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARNAUD Hubert Aime, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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