Avis de décès de

M. SISA Michel

Né le 09/09/1912 - Décédé le 11/08/1999
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Sexe : Homme
Nom : SISA
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 09/09/1912
Lieu de naissance : Lyon 02 - 69 - Rhône Code Insee 69382
Date de décès : 11/08/1999 (86 ans)
Lieu de décès : Saint-Chaptes - 30 - Gard Code Insee 30241
Acte de décès : Numéro 22 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SISA Michel, vous devez contacter la mairie de Saint-Chaptes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SISA Michel qui semble être décédé dans votre commune le 11/08/1999. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SISA Michel. - Né le 09/09/1912 à Lyon 02 - 69 - Rhône. - Décédé le 11/08/1999 à Saint-Chaptes - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 22. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/13372375-sisa-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SISA Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SISA Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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