Avis de décès de

M. BACCI Arnal

Né le 12/05/1911 - Décédé le 20/09/1999
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BACCI
Prénom(s) : Arnal
Date de naissance : 12/05/1911
Lieu de naissance : Campi Bisenzio - ITALIE Code Insee 99127
Date de décès : 20/09/1999 (88 ans)
Lieu de décès : Draguignan - 83 - Var Code Insee 83050
Acte de décès : Numéro 487 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BACCI Arnal, vous devez contacter la mairie de Draguignan. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BACCI Arnal qui semble être décédé dans votre commune le 20/09/1999. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BACCI Arnal. - Né le 12/05/1911 à Campi Bisenzio - ITALIE. - Décédé le 20/09/1999 à Draguignan - 83 - Var. - Acte de décès numéro 487. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/13381068-bacci-arnal. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BACCI Arnal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BACCI Arnal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts