Avis de décès de

M. MASSON Pascal Olivier

Né le 31/10/1960 - Décédé le 24/10/1998
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Sexe : Homme
Nom : MASSON
Prénom(s) : Pascal Olivier
Date de naissance : 31/10/1960
Lieu de naissance : Troyes - 10 - Aube Code Insee 10387
Date de décès : 24/10/1998 (37 ans)
Lieu de décès : Til-Châtel - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21638
Acte de décès : Numéro 000000010 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MASSON Pascal Olivier, vous devez contacter la mairie de Til-Châtel. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MASSON Pascal Olivier qui semble être décédé dans votre commune le 24/10/1998. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MASSON Pascal Olivier. - Né le 31/10/1960 à Troyes - 10 - Aube. - Décédé le 24/10/1998 à Til-Châtel - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 000000010. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/13403522-masson-pascal-olivier. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MASSON Pascal Olivier ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MASSON Pascal Olivier, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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