Avis de décès de

M. SPONEM Rene

Né le 22/05/1925 - Décédé le 09/01/1998
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SPONEM
Prénom(s) : Rene
Date de naissance : 22/05/1925
Lieu de naissance : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Date de décès : 09/01/1998 (72 ans)
Lieu de décès : Sevrey - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71520
Acte de décès : Numéro 000000015 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SPONEM Rene, vous devez contacter la mairie de Sevrey. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SPONEM Rene qui semble être décédé dans votre commune le 09/01/1998. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SPONEM Rene. - Né le 22/05/1925 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 09/01/1998 à Sevrey - 71 - Saône-et-Loire. - Acte de décès numéro 000000015. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/13406167-sponem-rene. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SPONEM Rene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SPONEM Rene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts