Avis de décès de

M. MICHEL Daniel Roger

Né le 10/03/1953 - Décédé le 05/11/1998
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Sexe : Homme
Nom : MICHEL
Prénom(s) : Daniel Roger
Date de naissance : 10/03/1953
Lieu de naissance : Aat - BELGIQUE Code Insee 99131
Date de décès : 05/11/1998 (45 ans)
Lieu de décès : Aucamville - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31022
Acte de décès : Numéro 000000074 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MICHEL Daniel Roger, vous devez contacter la mairie de Aucamville. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MICHEL Daniel Roger qui semble être décédé dans votre commune le 05/11/1998. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MICHEL Daniel Roger. - Né le 10/03/1953 à Aat - BELGIQUE. - Décédé le 05/11/1998 à Aucamville - 31 - Haute-Garonne. - Acte de décès numéro 000000074. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/13413738-michel-daniel-roger. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MICHEL Daniel Roger ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MICHEL Daniel Roger, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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