Avis de décès de

M. DOINEL Daniel Amand

Né le 26/10/1918 - Décédé le 29/12/1999
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Sexe : Homme
Nom : DOINEL
Prénom(s) : Daniel Amand
Date de naissance : 26/10/1918
Lieu de naissance : Saint Germain De Tallevende La - 14 - Calvados Code Insee 14584
Date de décès : 29/12/1999 (81 ans)
Lieu de décès : Noues de Sienne - 14 - Calvados Code Insee 14658
Acte de décès : Numéro 36 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOINEL Daniel Amand, vous devez contacter la mairie de Noues de Sienne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOINEL Daniel Amand qui semble être décédé dans votre commune le 29/12/1999. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOINEL Daniel Amand. - Né le 26/10/1918 à Saint Germain De Tallevende La - 14 - Calvados. - Décédé le 29/12/1999 à Noues de Sienne - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 36. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/13516046-doinel-daniel-amand. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOINEL Daniel Amand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOINEL Daniel Amand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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