Avis de décès de

M. BAVEREL Charles Leon

Né le 11/09/1902 - Décédé le 17/02/1975
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Sexe : Homme
Nom : BAVEREL
Prénom(s) : Charles Leon
Date de naissance : 11/09/1902
Lieu de naissance : Verrieres-De-Joux - 25 - Doubs Code Insee 25609
Date de décès : 17/02/1975 (72 ans)
Lieu de décès : Oye-et-Pallet - 25 - Doubs Code Insee 25442
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAVEREL Charles Leon, vous devez contacter la mairie de Oye-et-Pallet. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAVEREL Charles Leon qui semble être décédé dans votre commune le 17/02/1975. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAVEREL Charles Leon. - Né le 11/09/1902 à Verrieres-De-Joux - 25 - Doubs. - Décédé le 17/02/1975 à Oye-et-Pallet - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1353033-baverel-charles-leon. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAVEREL Charles Leon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAVEREL Charles Leon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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