Avis de décès de

M. HORMA Mammar

Né le ??/??/1913 - Décédé le 03/12/1999
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Sexe : Homme
Nom : HORMA
Prénom(s) : Mammar
Date de naissance : ??/??/1913
Lieu de naissance : Ouled Sidi Slimane - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 03/12/1999 (86 ans)
Lieu de décès : Vandœuvre-lès-Nancy - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54547
Acte de décès : Numéro 000001496 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HORMA Mammar, vous devez contacter la mairie de Vandœuvre-lès-Nancy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HORMA Mammar qui semble être décédé dans votre commune le 03/12/1999. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HORMA Mammar. - Né le ??/??/1913 à Ouled Sidi Slimane - ALGERIE. - Décédé le 03/12/1999 à Vandœuvre-lès-Nancy - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Acte de décès numéro 000001496. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/13537337-horma-mammar. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HORMA Mammar ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HORMA Mammar, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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