Avis de décès de

M. KAPUSTA Jan

Né le 28/07/1951 - Décédé le 01/05/2000
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Sexe : Homme
Nom : KAPUSTA
Prénom(s) : Jan
Date de naissance : 28/07/1951
Lieu de naissance : Zaborcze - POLOGNE Code Insee 99122
Date de décès : 01/05/2000 (48 ans)
Lieu de décès : Sornéville - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54510
Acte de décès : Numéro 000000004 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. KAPUSTA Jan, vous devez contacter la mairie de Sornéville. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. KAPUSTA Jan qui semble être décédé dans votre commune le 01/05/2000. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. KAPUSTA Jan. - Né le 28/07/1951 à Zaborcze - POLOGNE. - Décédé le 01/05/2000 à Sornéville - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Acte de décès numéro 000000004. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/13700843-kapusta-jan. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. KAPUSTA Jan ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. KAPUSTA Jan, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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