Avis de décès de

M. ARBOUSSET Daniel Frederic

Né le 28/03/1907 - Décédé le 30/12/1975
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Sexe : Homme
Nom : ARBOUSSET
Prénom(s) : Daniel Frederic
Date de naissance : 28/03/1907
Lieu de naissance : Saumane - 30 - Gard Code Insee 30310
Date de décès : 30/12/1975 (68 ans)
Lieu de décès : Nîmes - 30 - Gard Code Insee 30189
Acte de décès : Numéro 1649 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARBOUSSET Daniel Frederic, vous devez contacter la mairie de Nîmes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARBOUSSET Daniel Frederic qui semble être décédé dans votre commune le 30/12/1975. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARBOUSSET Daniel Frederic. - Né le 28/03/1907 à Saumane - 30 - Gard. - Décédé le 30/12/1975 à Nîmes - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 1649. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1374665-arbousset-daniel-frederic. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARBOUSSET Daniel Frederic ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARBOUSSET Daniel Frederic, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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