Avis de décès de

M. DESCOURS Daniel

Né le 14/01/1953 - Décédé le 31/05/2000
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DESCOURS
Prénom(s) : Daniel
Date de naissance : 14/01/1953
Lieu de naissance : Le Puy - 43 - Haute-Loire Code Insee 43157
Date de décès : 31/05/2000 (47 ans)
Lieu de décès : Peille - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06091
Acte de décès : Numéro 33 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DESCOURS Daniel, vous devez contacter la mairie de Peille. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DESCOURS Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 31/05/2000. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DESCOURS Daniel. - Né le 14/01/1953 à Le Puy - 43 - Haute-Loire. - Décédé le 31/05/2000 à Peille - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 33. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/13873722-descours-daniel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DESCOURS Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DESCOURS Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts