Avis de décès de

M. CONTANT James Daniel

Né le 08/09/1945 - Décédé le 15/10/2000
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Sexe : Homme
Nom : CONTANT
Prénom(s) : James Daniel
Date de naissance : 08/09/1945
Lieu de naissance : Javernant - 10 - Aube Code Insee 10177
Date de décès : 15/10/2000 (55 ans)
Lieu de décès : Troyes - 10 - Aube Code Insee 10387
Acte de décès : Numéro 1182 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CONTANT James Daniel, vous devez contacter la mairie de Troyes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CONTANT James Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 15/10/2000. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CONTANT James Daniel. - Né le 08/09/1945 à Javernant - 10 - Aube. - Décédé le 15/10/2000 à Troyes - 10 - Aube. - Acte de décès numéro 1182. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/13947949-contant-james-daniel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CONTANT James Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CONTANT James Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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