Avis de décès de

M. VALLEE Daniel Marcel Claude

Né le 17/01/1930 - Décédé le 29/10/1999
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : VALLEE
Prénom(s) : Daniel Marcel Claude
Date de naissance : 17/01/1930
Lieu de naissance : Honfleur - 14 - Calvados Code Insee 14333
Date de décès : 29/10/1999 (69 ans)
Lieu de décès : Équemauville - 14 - Calvados Code Insee 14243
Acte de décès : Numéro 166 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. VALLEE Daniel Marcel Claude, vous devez contacter la mairie de Équemauville. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. VALLEE Daniel Marcel Claude qui semble être décédé dans votre commune le 29/10/1999. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. VALLEE Daniel Marcel Claude. - Né le 17/01/1930 à Honfleur - 14 - Calvados. - Décédé le 29/10/1999 à Équemauville - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 166. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/13949299-vallee-daniel-marcel-claude. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. VALLEE Daniel Marcel Claude ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. VALLEE Daniel Marcel Claude, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts