Avis de décès de

M. BERNARD Michel Andre Denis

Né le 15/05/1951 - Décédé le 20/11/2000
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Sexe : Homme
Nom : BERNARD
Prénom(s) : Michel Andre Denis
Date de naissance : 15/05/1951
Lieu de naissance : Le Teil - 07 - Ardèche Code Insee 07319
Date de décès : 20/11/2000 (49 ans)
Lieu de décès : Aubenas - 07 - Ardèche Code Insee 07019
Acte de décès : Numéro 000000408 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BERNARD Michel Andre Denis, vous devez contacter la mairie de Aubenas. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BERNARD Michel Andre Denis qui semble être décédé dans votre commune le 20/11/2000. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BERNARD Michel Andre Denis. - Né le 15/05/1951 à Le Teil - 07 - Ardèche. - Décédé le 20/11/2000 à Aubenas - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 000000408. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14005487-bernard-michel-andre-denis. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BERNARD Michel Andre Denis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BERNARD Michel Andre Denis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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