Avis de décès de

M. MOGENIER Marcel

Né le 02/07/1913 - Décédé le 13/11/2000
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Sexe : Homme
Nom : MOGENIER
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 02/07/1913
Lieu de naissance : Sixt Fer A Cheval - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74273
Date de décès : 13/11/2000 (87 ans)
Lieu de décès : Sixt-Fer-à-Cheval - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74273
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOGENIER Marcel, vous devez contacter la mairie de Sixt-Fer-à-Cheval. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOGENIER Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 13/11/2000. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOGENIER Marcel. - Né le 02/07/1913 à Sixt Fer A Cheval - 74 - Haute-Savoie. - Décédé le 13/11/2000 à Sixt-Fer-à-Cheval - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14027486-mogenier-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOGENIER Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOGENIER Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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