Avis de décès de

M. BAVAY Marcel

Né le 26/01/1945 - Décédé le 03/12/2000
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BAVAY
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 26/01/1945
Lieu de naissance : Halberstadt - ALLEMAGNE Code Insee 99109
Date de décès : 03/12/2000 (55 ans)
Lieu de décès : Grand-Charmont - 25 - Doubs Code Insee 25284
Acte de décès : Numéro 114 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAVAY Marcel, vous devez contacter la mairie de Grand-Charmont. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAVAY Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 03/12/2000. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAVAY Marcel. - Né le 26/01/1945 à Halberstadt - ALLEMAGNE. - Décédé le 03/12/2000 à Grand-Charmont - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 114. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14034949-bavay-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAVAY Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAVAY Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts