Avis de décès de

M. BRUNET Marcel Emmanuel

Né le 16/12/1926 - Décédé le 03/01/2001
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BRUNET
Prénom(s) : Marcel Emmanuel
Date de naissance : 16/12/1926
Lieu de naissance : Anneyron - 26 - Drôme Code Insee 26010
Date de décès : 03/01/2001 (74 ans)
Lieu de décès : Annonay - 07 - Ardèche Code Insee 07010
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUNET Marcel Emmanuel, vous devez contacter la mairie de Annonay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUNET Marcel Emmanuel qui semble être décédé dans votre commune le 03/01/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUNET Marcel Emmanuel. - Né le 16/12/1926 à Anneyron - 26 - Drôme. - Décédé le 03/01/2001 à Annonay - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14064446-brunet-marcel-emmanuel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUNET Marcel Emmanuel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUNET Marcel Emmanuel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts