Avis de décès de

M. SPITZ Charles Bernard

Né le 26/06/1891 - Décédé le 01/07/1971
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Sexe : Homme
Nom : SPITZ
Prénom(s) : Charles Bernard
Date de naissance : 26/06/1891
Lieu de naissance : Barr - 67 - Bas-Rhin Code Insee 67021
Date de décès : 01/07/1971 (80 ans)
Lieu de décès : Essert - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90039
Acte de décès : Numéro 21 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SPITZ Charles Bernard, vous devez contacter la mairie de Essert. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SPITZ Charles Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 01/07/1971. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SPITZ Charles Bernard. - Né le 26/06/1891 à Barr - 67 - Bas-Rhin. - Décédé le 01/07/1971 à Essert - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 21. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/140779-spitz-charles-bernard. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SPITZ Charles Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SPITZ Charles Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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