Avis de décès de

M. PASSUELLO Daniel

Né le 28/06/1927 - Décédé le 17/03/2001
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Sexe : Homme
Nom : PASSUELLO
Prénom(s) : Daniel
Date de naissance : 28/06/1927
Lieu de naissance : Saint Hippolyte - 25 - Doubs Code Insee 25519
Date de décès : 17/03/2001 (73 ans)
Lieu de décès : Bourogne - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90017
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASSUELLO Daniel, vous devez contacter la mairie de Bourogne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASSUELLO Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 17/03/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASSUELLO Daniel. - Né le 28/06/1927 à Saint Hippolyte - 25 - Doubs. - Décédé le 17/03/2001 à Bourogne - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14205427-passuello-daniel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASSUELLO Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASSUELLO Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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