Avis de décès de

M. BROSSE Claudius

Né le 12/05/1893 - Décédé le 06/10/1975
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Sexe : Homme
Nom : BROSSE
Prénom(s) : Claudius
Date de naissance : 12/05/1893
Lieu de naissance : Saint-Martin-La-Sauvete - 42 - Loire Code Insee 42260
Date de décès : 06/10/1975 (82 ans)
Lieu de décès : Nollieux - 42 - Loire Code Insee 42160
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSE Claudius, vous devez contacter la mairie de Nollieux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSE Claudius qui semble être décédé dans votre commune le 06/10/1975. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSE Claudius. - Né le 12/05/1893 à Saint-Martin-La-Sauvete - 42 - Loire. - Décédé le 06/10/1975 à Nollieux - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/1421208-brosse-claudius. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSE Claudius ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSE Claudius, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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