Avis de décès de

M. DENOIX Jacques Louis

Né le 04/11/1945 - Décédé le 02/06/2001
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DENOIX
Prénom(s) : Jacques Louis
Date de naissance : 04/11/1945
Lieu de naissance : Velle Le Chatel - 70 - Haute-Saône Code Insee 70536
Date de décès : 02/06/2001 (55 ans)
Lieu de décès : Montbéliard - 25 - Doubs Code Insee 25388
Acte de décès : Numéro 000000406 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DENOIX Jacques Louis, vous devez contacter la mairie de Montbéliard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DENOIX Jacques Louis qui semble être décédé dans votre commune le 02/06/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DENOIX Jacques Louis. - Né le 04/11/1945 à Velle Le Chatel - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 02/06/2001 à Montbéliard - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000000406. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14307366-denoix-jacques-louis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DENOIX Jacques Louis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DENOIX Jacques Louis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts