Avis de décès de

Mme BUSO Monique

Née le 09/04/1954 - Décédée le 08/06/2001
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Sexe : Femme
Nom : BUSO
Prénom(s) : Monique
Date de naissance : 09/04/1954
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 08/06/2001 (47 ans)
Lieu de décès : Saint-Mitre-les-Remparts - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13098
Acte de décès : Numéro 41 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour Mme BUSO Monique, vous devez contacter la mairie de Saint-Mitre-les-Remparts. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour Mme BUSO Monique qui semble être décédée dans votre commune le 08/06/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - Mme BUSO Monique. - Née le 09/04/1954 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédée le 08/06/2001 à Saint-Mitre-les-Remparts - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 41. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14354543-buso-monique. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mme BUSO Monique ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de Mme BUSO Monique, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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