Avis de décès de

M. HOISNARD Jacques Maurice

Né le 16/08/1940 - Décédé le 20/07/2001
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Sexe : Homme
Nom : HOISNARD
Prénom(s) : Jacques Maurice
Date de naissance : 16/08/1940
Lieu de naissance : Seiches-Sur-Le-Loir - 49 - Maine-et-Loire Code Insee 49333
Date de décès : 20/07/2001 (60 ans)
Lieu de décès : Vitré - 35 - Ille-et-Vilaine Code Insee 35360
Acte de décès : Numéro 168 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HOISNARD Jacques Maurice, vous devez contacter la mairie de Vitré. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HOISNARD Jacques Maurice qui semble être décédé dans votre commune le 20/07/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HOISNARD Jacques Maurice. - Né le 16/08/1940 à Seiches-Sur-Le-Loir - 49 - Maine-et-Loire. - Décédé le 20/07/2001 à Vitré - 35 - Ille-et-Vilaine. - Acte de décès numéro 168. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14372956-hoisnard-jacques-maurice. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HOISNARD Jacques Maurice ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HOISNARD Jacques Maurice, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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