Avis de décès de

M. BOSC Herve Roger

Né le 10/07/1935 - Décédé le 03/09/2001
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOSC
Prénom(s) : Herve Roger
Date de naissance : 10/07/1935
Lieu de naissance : Tunis - TUNISIE Code Insee 99351
Date de décès : 03/09/2001 (66 ans)
Lieu de décès : Toulouse - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31555
Acte de décès : Numéro 323 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSC Herve Roger, vous devez contacter la mairie de Toulouse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSC Herve Roger qui semble être décédé dans votre commune le 03/09/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSC Herve Roger. - Né le 10/07/1935 à Tunis - TUNISIE. - Décédé le 03/09/2001 à Toulouse - 31 - Haute-Garonne. - Acte de décès numéro 323. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14441685-bosc-herve-roger. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSC Herve Roger ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSC Herve Roger, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts