Avis de décès de

M. FLEURY Michel

Né le 24/06/1941 - Décédé le 09/09/2001
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Sexe : Homme
Nom : FLEURY
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 24/06/1941
Lieu de naissance : Grandvillars - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90053
Date de décès : 09/09/2001 (60 ans)
Lieu de décès : Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90008
Acte de décès : Numéro 138 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. FLEURY Michel, vous devez contacter la mairie de Bavilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. FLEURY Michel qui semble être décédé dans votre commune le 09/09/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. FLEURY Michel. - Né le 24/06/1941 à Grandvillars - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 09/09/2001 à Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 138. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14467935-fleury-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. FLEURY Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. FLEURY Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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