Avis de décès de

M. BOURCIEU Achille Joseph Marius

Né le 11/07/1910 - Décédé le 27/09/2001
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Sexe : Homme
Nom : BOURCIEU
Prénom(s) : Achille Joseph Marius
Date de naissance : 11/07/1910
Lieu de naissance : Le Pont De Beauvoisin - 38 - Isère Code Insee 38315
Date de décès : 27/09/2001 (91 ans)
Lieu de décès : Le Pont-de-Beauvoisin - 38 - Isère Code Insee 38315
Acte de décès : Numéro 109 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOURCIEU Achille Joseph Marius, vous devez contacter la mairie de Le Pont-de-Beauvoisin. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOURCIEU Achille Joseph Marius qui semble être décédé dans votre commune le 27/09/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOURCIEU Achille Joseph Marius. - Né le 11/07/1910 à Le Pont De Beauvoisin - 38 - Isère. - Décédé le 27/09/2001 à Le Pont-de-Beauvoisin - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 109. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14484021-bourcieu-achille-joseph-marius. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOURCIEU Achille Joseph Marius ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOURCIEU Achille Joseph Marius, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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