Avis de décès de

M. DJIOUA Mohand

Né le 26/05/1943 - Décédé le 18/10/2001
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Sexe : Homme
Nom : DJIOUA
Prénom(s) : Mohand
Date de naissance : 26/05/1943
Lieu de naissance : Aghrib Ouzou - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 18/10/2001 (58 ans)
Lieu de décès : Bagneux - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92007
Acte de décès : Numéro 197 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DJIOUA Mohand, vous devez contacter la mairie de Bagneux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DJIOUA Mohand qui semble être décédé dans votre commune le 18/10/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DJIOUA Mohand. - Né le 26/05/1943 à Aghrib Ouzou - ALGERIE. - Décédé le 18/10/2001 à Bagneux - 92 - Hauts-de-Seine. - Acte de décès numéro 197. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14535664-djioua-mohand. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DJIOUA Mohand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DJIOUA Mohand, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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