Avis de décès de

M. PASCAL Pierre Antoine Marie

Né le 13/05/1913 - Décédé le 11/11/2001
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Sexe : Homme
Nom : PASCAL
Prénom(s) : Pierre Antoine Marie
Date de naissance : 13/05/1913
Lieu de naissance : Besancon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Date de décès : 11/11/2001 (88 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 000001637 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PASCAL Pierre Antoine Marie, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PASCAL Pierre Antoine Marie qui semble être décédé dans votre commune le 11/11/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PASCAL Pierre Antoine Marie. - Né le 13/05/1913 à Besancon - 25 - Doubs. - Décédé le 11/11/2001 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000001637. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14541833-pascal-pierre-antoine-marie. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PASCAL Pierre Antoine Marie ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PASCAL Pierre Antoine Marie, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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