Avis de décès de

Mme CHAGNIOT Joelle Antoinette

Née le 05/12/1956 - Décédée le 08/11/2001
Épingler cette fiche
Sexe : Femme
Nom : CHAGNIOT
Prénom(s) : Joelle Antoinette
Date de naissance : 05/12/1956
Lieu de naissance : Chatillon-Le-Duc - 25 - Doubs Code Insee 25133
Date de décès : 08/11/2001 (44 ans)
Lieu de décès : Pontarlier - 25 - Doubs Code Insee 25462
Acte de décès : Numéro 000000250 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour Mme CHAGNIOT Joelle Antoinette, vous devez contacter la mairie de Pontarlier. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour Mme CHAGNIOT Joelle Antoinette qui semble être décédée dans votre commune le 08/11/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - Mme CHAGNIOT Joelle Antoinette. - Née le 05/12/1956 à Chatillon-Le-Duc - 25 - Doubs. - Décédée le 08/11/2001 à Pontarlier - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000000250. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14541921-chagniot-joelle-antoinette. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mme CHAGNIOT Joelle Antoinette ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de Mme CHAGNIOT Joelle Antoinette, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts