Avis de décès de

M. COURTIAL Joseph Michel

Né le 23/02/1950 - Décédé le 20/11/2001
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Sexe : Homme
Nom : COURTIAL
Prénom(s) : Joseph Michel
Date de naissance : 23/02/1950
Lieu de naissance : Saint Antheme - 63 - Puy-de-Dôme Code Insee 63319
Date de décès : 20/11/2001 (51 ans)
Lieu de décès : Montceaux-l'Étoile - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71307
Acte de décès : Numéro 9 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COURTIAL Joseph Michel, vous devez contacter la mairie de Montceaux-l'Étoile. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COURTIAL Joseph Michel qui semble être décédé dans votre commune le 20/11/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COURTIAL Joseph Michel. - Né le 23/02/1950 à Saint Antheme - 63 - Puy-de-Dôme. - Décédé le 20/11/2001 à Montceaux-l'Étoile - 71 - Saône-et-Loire. - Acte de décès numéro 9. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14565811-courtial-joseph-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COURTIAL Joseph Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COURTIAL Joseph Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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