Avis de décès de

M. COSNARD Michel Marcel Roger

Né le 21/09/1935 - Décédé le 23/11/2001
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Sexe : Homme
Nom : COSNARD
Prénom(s) : Michel Marcel Roger
Date de naissance : 21/09/1935
Lieu de naissance : Besse-Sur-Braye - 72 - Sarthe Code Insee 72035
Date de décès : 23/11/2001 (66 ans)
Lieu de décès : Saint-Sébastien-sur-Loire - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44190
Acte de décès : Numéro 000000159 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COSNARD Michel Marcel Roger, vous devez contacter la mairie de Saint-Sébastien-sur-Loire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COSNARD Michel Marcel Roger qui semble être décédé dans votre commune le 23/11/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COSNARD Michel Marcel Roger. - Né le 21/09/1935 à Besse-Sur-Braye - 72 - Sarthe. - Décédé le 23/11/2001 à Saint-Sébastien-sur-Loire - 44 - Loire-Atlantique. - Acte de décès numéro 000000159. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14571982-cosnard-michel-marcel-roger. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COSNARD Michel Marcel Roger ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COSNARD Michel Marcel Roger, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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