Avis de décès de

M. TROUTIER Pierre Marcel Daniel

Né le 12/05/1933 - Décédé le 06/12/2001
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Sexe : Homme
Nom : TROUTIER
Prénom(s) : Pierre Marcel Daniel
Date de naissance : 12/05/1933
Lieu de naissance : Rioz - 70 - Haute-Saône Code Insee 70447
Date de décès : 06/12/2001 (68 ans)
Lieu de décès : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Acte de décès : Numéro 556 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. TROUTIER Pierre Marcel Daniel, vous devez contacter la mairie de Vesoul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. TROUTIER Pierre Marcel Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 06/12/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. TROUTIER Pierre Marcel Daniel. - Né le 12/05/1933 à Rioz - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 06/12/2001 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 556. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14576207-troutier-pierre-marcel-daniel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. TROUTIER Pierre Marcel Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. TROUTIER Pierre Marcel Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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