Avis de décès de

M. HOTYAT Joel Bertrand Emilien

Né le 22/07/1952 - Décédé le 16/11/2001
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Sexe : Homme
Nom : HOTYAT
Prénom(s) : Joel Bertrand Emilien
Date de naissance : 22/07/1952
Lieu de naissance : Biache Saint Vaast - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62128
Date de décès : 16/11/2001 (49 ans)
Lieu de décès : Vitry-en-Artois - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62865
Acte de décès : Numéro 57 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HOTYAT Joel Bertrand Emilien, vous devez contacter la mairie de Vitry-en-Artois. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HOTYAT Joel Bertrand Emilien qui semble être décédé dans votre commune le 16/11/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HOTYAT Joel Bertrand Emilien. - Né le 22/07/1952 à Biache Saint Vaast - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 16/11/2001 à Vitry-en-Artois - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 57. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14596392-hotyat-joel-bertrand-emilien. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HOTYAT Joel Bertrand Emilien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HOTYAT Joel Bertrand Emilien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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