Avis de décès de

M. DERBAL Mohammed

Né le 28/02/1932 - Décédé le 17/12/2001
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Sexe : Homme
Nom : DERBAL
Prénom(s) : Mohammed
Date de naissance : 28/02/1932
Lieu de naissance : Ahmetd Rachedi - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 17/12/2001 (69 ans)
Lieu de décès : Le Pont-de-Beauvoisin - 38 - Isère Code Insee 38315
Acte de décès : Numéro 146 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DERBAL Mohammed, vous devez contacter la mairie de Le Pont-de-Beauvoisin. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DERBAL Mohammed qui semble être décédé dans votre commune le 17/12/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DERBAL Mohammed. - Né le 28/02/1932 à Ahmetd Rachedi - ALGERIE. - Décédé le 17/12/2001 à Le Pont-de-Beauvoisin - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 146. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14598920-derbal-mohammed. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DERBAL Mohammed ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DERBAL Mohammed, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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