Avis de décès de

M. BAILLY Jean Marcel

Né le 16/02/1910 - Décédé le 14/12/2001
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BAILLY
Prénom(s) : Jean Marcel
Date de naissance : 16/02/1910
Lieu de naissance : Chalon Sur Saone - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71076
Date de décès : 14/12/2001 (91 ans)
Lieu de décès : Crissey - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71154
Acte de décès : Numéro 8 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAILLY Jean Marcel, vous devez contacter la mairie de Crissey. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAILLY Jean Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 14/12/2001. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAILLY Jean Marcel. - Né le 16/02/1910 à Chalon Sur Saone - 71 - Saône-et-Loire. - Décédé le 14/12/2001 à Crissey - 71 - Saône-et-Loire. - Acte de décès numéro 8. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14607140-bailly-jean-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAILLY Jean Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAILLY Jean Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts