Avis de décès de

M. BROSSE Jacques Rene Clovis

Né le 20/08/1923 - Décédé le 04/01/2002
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Sexe : Homme
Nom : BROSSE
Prénom(s) : Jacques Rene Clovis
Date de naissance : 20/08/1923
Lieu de naissance : Marolles En Hurepoix - 91 - Essonne Code Insee 91376
Date de décès : 04/01/2002 (78 ans)
Lieu de décès : Montargis - 45 - Loiret Code Insee 45208
Acte de décès : Numéro 05 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSE Jacques Rene Clovis, vous devez contacter la mairie de Montargis. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSE Jacques Rene Clovis qui semble être décédé dans votre commune le 04/01/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSE Jacques Rene Clovis. - Né le 20/08/1923 à Marolles En Hurepoix - 91 - Essonne. - Décédé le 04/01/2002 à Montargis - 45 - Loiret. - Acte de décès numéro 05. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14662308-brosse-jacques-rene-clovis. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSE Jacques Rene Clovis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSE Jacques Rene Clovis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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