Avis de décès de

M. BROVELLI Daniel Louis Eugene

Né le 27/08/1947 - Décédé le 16/02/2002
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Sexe : Homme
Nom : BROVELLI
Prénom(s) : Daniel Louis Eugene
Date de naissance : 27/08/1947
Lieu de naissance : Orleans - 45 - Loiret Code Insee 45234
Date de décès : 16/02/2002 (54 ans)
Lieu de décès : Montbazon - 37 - Indre-et-Loire Code Insee 37154
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROVELLI Daniel Louis Eugene, vous devez contacter la mairie de Montbazon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROVELLI Daniel Louis Eugene qui semble être décédé dans votre commune le 16/02/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROVELLI Daniel Louis Eugene. - Né le 27/08/1947 à Orleans - 45 - Loiret. - Décédé le 16/02/2002 à Montbazon - 37 - Indre-et-Loire. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14711715-brovelli-daniel-louis-eugene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROVELLI Daniel Louis Eugene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROVELLI Daniel Louis Eugene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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