Avis de décès de

M. DUGAT Clement Benoit

Né le 09/07/1925 - Décédé le 23/02/2002
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Sexe : Homme
Nom : DUGAT
Prénom(s) : Clement Benoit
Date de naissance : 09/07/1925
Lieu de naissance : Le Chambon Feugerolles - 42 - Loire Code Insee 42044
Date de décès : 23/02/2002 (76 ans)
Lieu de décès : Bas-en-Basset - 43 - Haute-Loire Code Insee 43020
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUGAT Clement Benoit, vous devez contacter la mairie de Bas-en-Basset. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUGAT Clement Benoit qui semble être décédé dans votre commune le 23/02/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUGAT Clement Benoit. - Né le 09/07/1925 à Le Chambon Feugerolles - 42 - Loire. - Décédé le 23/02/2002 à Bas-en-Basset - 43 - Haute-Loire. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14729696-dugat-clement-benoit. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUGAT Clement Benoit ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUGAT Clement Benoit, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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