Avis de décès de

M. BERNOS Frederic Francis

Né le 14/11/1974 - Décédé le 05/03/2002
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Sexe : Homme
Nom : BERNOS
Prénom(s) : Frederic Francis
Date de naissance : 14/11/1974
Lieu de naissance : Brignoles - 83 - Var Code Insee 83023
Date de décès : 05/03/2002 (27 ans)
Lieu de décès : Marseille 15e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13215
Acte de décès : Numéro 242 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BERNOS Frederic Francis, vous devez contacter la mairie de Marseille 15e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BERNOS Frederic Francis qui semble être décédé dans votre commune le 05/03/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BERNOS Frederic Francis. - Né le 14/11/1974 à Brignoles - 83 - Var. - Décédé le 05/03/2002 à Marseille 15e Arrondissement - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 242. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14735819-bernos-frederic-francis. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BERNOS Frederic Francis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BERNOS Frederic Francis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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