Avis de décès de

M. MENIERE Daniel Ernest

Né le 31/12/1947 - Décédé le 11/03/2002
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Sexe : Homme
Nom : MENIERE
Prénom(s) : Daniel Ernest
Date de naissance : 31/12/1947
Lieu de naissance : Ormoy - 70 - Haute-Saône Code Insee 70399
Date de décès : 11/03/2002 (54 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 000000388 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MENIERE Daniel Ernest, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MENIERE Daniel Ernest qui semble être décédé dans votre commune le 11/03/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MENIERE Daniel Ernest. - Né le 31/12/1947 à Ormoy - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 11/03/2002 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000000388. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14740856-meniere-daniel-ernest. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MENIERE Daniel Ernest ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MENIERE Daniel Ernest, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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