Avis de décès de

M. FRAGNOL Clovis Victorius

Né le 22/02/1906 - Décédé le 08/03/2002
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : FRAGNOL
Prénom(s) : Clovis Victorius
Date de naissance : 22/02/1906
Lieu de naissance : Fay Le Clos - 26 - Drôme Code Insee 26133
Date de décès : 08/03/2002 (96 ans)
Lieu de décès : Froges - 38 - Isère Code Insee 38175
Acte de décès : Numéro 10 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. FRAGNOL Clovis Victorius, vous devez contacter la mairie de Froges. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. FRAGNOL Clovis Victorius qui semble être décédé dans votre commune le 08/03/2002. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. FRAGNOL Clovis Victorius. - Né le 22/02/1906 à Fay Le Clos - 26 - Drôme. - Décédé le 08/03/2002 à Froges - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 10. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/14756732-fragnol-clovis-victorius. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. FRAGNOL Clovis Victorius ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. FRAGNOL Clovis Victorius, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts